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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAUde Droit Français
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Marjolaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marjolaine
Meubles SOURISSEAU SA (Société Anonyme de Droit Français)

Numéro de dépôt :
97682187
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque Marjolaine

Déposée le 6 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAUde Droit Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Marjolaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAUde Droit Français domicilié(e) 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meubles SOURISSEAU (SA) - France.

La marque Marjolaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marjolaine est expirée depuis le 6 juin 2007.

Meubles SOURISSEAUde Droit Français a également déposé les autres marques suivantes : GUERMANTES


Meubles SOURISSEAU SA (Société Anonyme de Droit Français) - 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France - SIREN 308875830


Meubles SOURISSEAU (SA) - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377803 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Couleurs, teintes, laques (peinture) vernis Quincailleries métalliques, quincailleries décoratives, garnitures Meubles et leurs composants en bois, métal, verre, marbre; boiseries; glaces (miroirs); cadres; supports de lampes d'éclairage

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.